Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 25·fr
    ...rd de la réquisition d'immatriculation. Le présent immeuble corre...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 26·fr
    ...'une propriété, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 17·fr
    ...48 à Tunis a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : E...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 25·fr
    ...épublique, a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom, c...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 41·fr
    ...- Circulaire de la BCT n°03 du 15 mars 1996. Avis de change N° 5 d...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 37·fr
    ...Jalel Yengui, titulaire de la CIN n° 05362097 daté le 18/11/1999, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 8·fr
    ...llet 1991, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire.** Le...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 46·fr
    ...Le Consulat Englais. A l'Est : Monsieur Machta. Au Nord : Chemin...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 30·fr
    ...Semi, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Houcine J...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 44·fr
    ...e, Den-Den a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : C...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 8·fr
    ...« Dar Yacoub », dont l'immatriculation a été demandée par M. Mello...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 22·fr
    ...Le lót N° 7 appartenant à Mohamed Habib Abdelmoula.
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 11·fr
    ...Kilani Gtirine titulaire de la CIN n°05714053, domicilié à cité ej...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 7·fr
    ...Mahran bin Aziz Al-Jaouadi, titulaire de la Carte d'identité natio...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 59·fr
    ... | | Régularisation du résultat d'exploitation (annulation) | |...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 68·fr
    ...PR 4 - Régularisation du résultat d'exploitation (annulation) | |...
  • Annonces Légales·2024 / N°032·page 21·fr
    ... | | Régularisation du résultat d'exploitation (annulation) | 1 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 29·fr
    ...PR 4 - Régularisation du résultat d'exploitation (annulation) | |...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 13·fr
    ...« Ghezala 21 », dont l'immatriculation a été demandée par Madame F...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 22·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | - Le titulaire de l'autori...