Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 66·fr
    ...iété sise à Tazarka, objet du titre foncier n° 535103 Nabeul et J...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 6·fr
    ...ption, souscription, achat de titres ou droits sociaux, constituti...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 5·fr
    ...- A titre transitoire, le conseil de l'ordre en exercice est maint...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 11·fr
    ...— A titre transitoire et jusqu'au 31 décembre 1967, peuvent partic...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 11·fr
    "Fethia 40" objet du titre foncier n° 599255 Nabeul situé à Hammam...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 7·fr
    ...2, portant loi de finances au titre de la gestion 1993, Vu le déc...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 58·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée «karim 27» objet du titre fon...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 17·fr
    ...ornine (y compris la partie limitrophe entre le Parc et l'autorout...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 7·fr
    ...La totalité du titre foncier 43382 Sfax sis dans une zone d'habita...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 2·fr
    ...Titre d'exécution : Le jugement rendu par le tribunal de première ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 51·fr
    ...nne de son représentant est débitrice envers des parties poursuiva...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 24·fr
    ...euble sis à Hammamet objet du titre fonciers n° 510000. L'immeubl...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 67·fr
    ...La somme nécessaire pour payer aux actionnaires à titre de premier...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 8·fr
    ...# TITRE III # LA DECLARATION IMPRIMÉE PAR LE « SINDA » § 1 : For...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 7·fr
    ...ibuable ou pour son compte au titre d'un exercice, sont imputables...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 21·fr
    ...Modalités et délais de délivrance des titres : Les souscriptions à...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 14·fr
    ...tion des terres collectives à titre privé par les conseils de gest...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 13·fr
    ...## CHAPITRE 4 ## CIRCULATION DES AERONEFS ## SECTION 1 ## APTITUDE...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 17·fr
    ...s primes d'assurances dues au titre des contrats d'assurance des e...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 34·fr
    ...La piste de Bordj Toum à Zaouia et au delà le titre foncier 23.802...