Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 4·fr
    ...Est institué à la commune de Jerba Ajim, du gouvernorat de Medenin...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 13·fr
    ...UREE Il résulte d'un procès-verbal d'une Assemblée Extraordinaire...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 32·fr
    ...N° 1.309 Du procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 46·fr
    ...Selon procès verbal établi à la suite de ses premières délibératio...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 10·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 6·fr
    ...nt constatées par des procès-verbaux établis par des inspecteurs d...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 4·fr
    ...latif à l'Architecture et à l'Urbanisme et notamment son article 9...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 12·fr
    ...Le Président de la Commune de Tahmarba, à l'honneur de porter à la...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 45·fr
    ...Deux copies certifiées conformes du procès-verbal de la délibérati...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 19·fr
    ...Il appert qu'il résulte du procès-verbal de l'Assemblée Générale E...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 9·fr
    ... à compter du 1er avril 1974 Derbal Moncef, à compter du 1er juill...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 32·fr
    ...s mains de Maître Taoufik Bouderbala, Avocat 33, rue Al Jazira, Tu...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 5·fr
    ...Monsieur Brahim Ben Salah M’kaddem Arbaoui est nommé chef de secte...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 27·fr
    ...Du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale constit...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 15·fr
    ...vaux et rédaction des procès-verbaux et leur visa par toutes les p...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 24·fr
    ...Deux extraits du procès-verbal de la dite assemblée compétente à T...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 3·fr
    ...ément aux plans d'aménagement urbains, à l'implantation d'activité...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 14·fr
    ...écépissé de leur déclaration verbale faite devant le Cheikh, siége...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 14·fr
    ...Il en est fait mention au procès-verbal. ART. 16. — Les candidats...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 7·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès verbal de ses délibé...