Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 108·fr
    ...**TITRE II** **Les conditions de l'obtention du diplôme national ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 47·fr
    ...és par les associations, à ce titre il ne doit pas notamment : - a...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 14·fr
    ...Chapitre premier # L'organisation administrative Art. 2. - Le ce...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 15·fr
    ...## CHAPITRE V ## Dans l'utilisation des chambres froides et des e...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 14·fr
    n°6 et 9 du levée topographique de titre foncier n°41940 Sfax, il ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 28·fr
    ...om de « GIUSEPPE MONOPOLES », titre foncier N° 52.157, d’une super...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 35·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « Fayza » objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 23·fr
    ...Titre exécutoire : La vente est poursuivie en vertu d'un jugement ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 63·fr
    ...nt soumis aux dispositions du titre 3 des statuts qui est modifié ...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 42·fr
    ...is à la Manouba à extraire du titre foncier n° 59111 appartenant à...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 5·fr
    ...tuation de L'immeuble | N° de titre Foncier | Superficie En M2 | N...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 33·fr
    ...6 % à titre de 1er dividende. Le solde sera selon ce que l'assembl...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 43·fr
    ...119 de Maharès à Aguareb et au-delà Titre 108 (S.2) Sfax. Le prés...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 26·fr
    ...ui sont imposées, il pourra à titre exceptionnel et pour des raiso...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 22·fr
    ...urquie N° 2, l'exploitation à titre de location gérance de la tota...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 14·fr
    ...— page 404, 1re colonne, Sous-titre : Champ de vecteurs, 3e alinéa...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 9·fr
    ...## CHAPITRE V ## Dispositions diverses ART. 18. — Le recouvremen...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 19·fr
    ...b) La somme nécessaire pour payer aux actionnaires à titre de prem...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 4·fr
    ...diquant qu'elle est envoyée à titre de mise en demeure à l'assuré,...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 34·fr
    ...Mondes France Ariana objet du titre foncier n°94374 portant actuel...