Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 42·fr
    ... divisé en 292 parts objet du titre foncier n°2479 Bizerte dénommé...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 21·fr
    ...1- Immeuble non titre sis à cité Ennour Kabaria Tunis, superficie ...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 11·fr
    ...alon spacieux avec une façade vitrée donnant sur la piscine du côt...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 10·fr
    ...Le titulaire du droit ou son représentant peut à titre conservatoi...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 7·fr
    ...Tataouine, en sa qualité de débitrice principale, 2) Mabrouk Ben ...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 31·fr
    ...Titre 132.554. A l'Est : Réquisition n° 57.901. A l'Ouest : Hériti...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 36·fr
    ...Une partielle de 6 ha 23 a 53 ca objet de titre foncier n° 8337/17...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 65·fr
    ...gricole en partie indivise du titre foncier n° 8770 - Sidi Bouzid,...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble l'objet du titre foncier 24959 «Ariana» no...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 6·fr
    ...ions non commerciales sous le titre « Imposition forfaitaire » les...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 31·fr
    ... de souscription, ou achat de titres ou droits sociaux, par fusion...
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 18·fr
    ...ires actuels en ont égaré les titres de propriété. A cet effet, i...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 28·fr
    ...es, souscriptions ou achat de titres et droits sociaux ou encore e...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 53·fr
    ...BLE NON IMMATRICULE ETUDE DE MAITRE MOHAMED CHAKROUN Avocat à la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 9·fr
    ... injustifiée et passible à ce titre de sanctions disciplinaires. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 37·fr
    ...# CHAPITRE II # DU REGIME DES EXAMENS Art. 10 - Le système d'éva...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 154·fr
    ... | 127 709 000 | | 347 | CHAPITRE 27: MINISTERE DE L'ENSEIGNEMEN...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 8·fr
    ..., sont ouverts en Tunisie, au titre de l'accord commercial conclu ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 10·fr
    ...e se proposent de recruter, à titre précaire et révocable : 1° Un...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 15·fr
    ...Les titres fonciers 125.938 — 125.930 — 125.931 et 126.155; A l'Es...