Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 17·fr
    ...ns de vie et de revenus des populations concernés; - de concevoir ...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 18·fr
    ...ADI DAADAA EZ ZAOUI pour la régularisation de procédure à l'égard ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 28·fr
    ...e construction de logements populaires doit présenter à l'approbat...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 13·fr
    ...N° 1293 FIN DE GERANCE En application des stipulations de l'arti...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 7·fr
    ...— Les titulaires de prestations allouées en vertu du présent décre...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 5·fr
    ... l'aliénation des logements populaires ratifié par la loi n°63-3 d...
  • Journal Officiel·1999 / N°006·page 6·fr
    ...-112 du 12 décembre 1983 et titulaires de la maîtrise ou d'un dipl...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 7·fr
    ...Toute stipulation contraire est sans effet. La faute consiste, so...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 40·fr
    ...tribunal n° 18 bis - Tunis, titulaire de la carte d'identité natio...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 16·fr
    ... compter du 1er janvier 1972 Boulabba Ahmed, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 72·fr
    ...--- **Messieurs** Cuno Olaf; Hachicha Falhi; Dieckmann Ursula;...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 4·fr
    ...Monsieur Maoula Bouzalène est nommé chef du secteur Rahma, délégat...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 16·fr
    ...e de changement de corps du titulaire du poste ou par cessation de...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 33·fr
    ...ion sans limitation pour la régularisation des Opérations avec les...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr
    ... de personnes Les personnes voulant créer ce type d'entreprises d...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 4·fr
    ...naire du bureau, qu'il soit titulaire ou intérimaire. Elle est per...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 15·fr
    ...Mohamed Maoula, à compter du 1er janvier 1966. ### Chef du Labora...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 21·fr
    ...3 - les recettes diverses découlant de l'activité de l'Office. - ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 9·fr
    ...eau ainsi que les zones de circulation des bagages. — Couloirs et...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 11·fr
    ...tion générale des affaires consulaires au ministère des affaires é...