Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 49·fr
    ...le dénommé "Najia 1" objet du titre foncier n° 806 El Kef situé à ...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 3·fr
    ...nseil est jugée utile et ce à titre consultatif. La direction de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 13·fr
    ...## CHAPITRE II ## LE CABINET Art. 4. - Le cabinet est chargé de l...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 54·fr
    ...## Chapitre II Des effets du mandat ### Section Première Des effe...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 11·fr
    ...Arous dénommé HABIBA687 situé à Fouchana lot n°2 du plan du titre,...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 36·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances, accompagnés de t...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 52·fr
    ...Immeuble dénommé Fawzia 56 objet du titre foncier Numéro 15.366 S....
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 36·fr
    ...orts, souscriptions, achat de titres et droits sociaux, constituti...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 42·fr
    ...2016X00540VEPA1 vente aux enchères publiques Objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 6·fr
    ...**ARTICLE PHÉNOMIAI** — A titre transitoire et jusqu'au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 6·fr
    ...mée (Dar El Morgène) objet de titre foncier n° 1884 Jendouba sise ...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 7·fr
    ...s sus-énoncées sont classés à titre provisoire dans la catégorie c...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 10·fr
    ...Titre IX. — Des Agents de Constatation de la Conservation de la Pr...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 31·fr
    ...talité de l'immeuble objet du Titre foncier n°8752 dénommé « Hench...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 37·fr
    ...mmobilière faisant l'objet du titre foncier n°664 Zaghouan dénommé...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 57·fr
    ...alité du lot n° 33 - objet du titre foncier n° 37972, sis à La Mar...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 9·fr
    ...ur les mines et notamment les titres II. et X.; Vu la demande enr...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 7·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 9·fr
    ... l'article 3 n'exerçant pas à titre principal le métier d'enseigna...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 54·fr
    ...à produire l'original de leur titre de créance avec un bordereau d...