Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 4·fr
    ...s dans son plan d'aménagement urbain. La mise à prix : Le prix de...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 27·fr
    ...la terre d'El Hadi EL-BARBAR. Il sera procédé aux enchères publiq...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 24·fr
    ... forme de carte de l'île de Djerba, la superficie est de 605 m² - ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 37·fr
    ...02 Bis Rue d'Albanie Tunis Suivant procès-verbal de l'assemblée g...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 42·fr
    ...Le procès-verbal de l'Assemblée en question a été enregistré à la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 19·fr
    ...compter du 22 Novembre 1972 Ghorbal Halima, à compter du 30 Novemb...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 8·fr
    ...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès verbal sign...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 23·fr
    ...Il résulte du procès-verbal de l'Assemblée Constitutive du 23 avri...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 48·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 15...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 15·fr
    ...t de la Coopérative Mustapha Barbana N° B-967 Société Tunisienne ...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 17·fr
    ...Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux qui sont ...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 16·fr
    ...nseil et préparer les procès-verbaux de ses réunions. Art. 2. - L...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 14·fr
    ...1 et constatée par un procès-verbal dont une copie a été déposée r...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 29·fr
    ...é, résident à Houmet Essouk Djerba Médenine. Partie saisie : Moha...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 21·fr
    ...nt constatées par des procès verbaux dressés par les agents habili...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 147·fr
    ...des métiers de l'éducation à Korba | 220 000 | 260 000 | 480 000 |...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 100·fr
    ...AMMADI | NAFTI AHMED B ALI | GARBAYA LOTFI | MOHAMED ZOHRA B | | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 13·fr
    ...dins clôturés de figuiers de barbarie. Il appartient aux intéress...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr
    ...r les comptes rendus, procès-verbaux, etc... Il sera tenu compte d...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 18·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de la dite délibération ont été ...