Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 44·fr
    ...ur de 516/20480 parts dans le titre foncier n° 59786 Tunis dénommé...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 56·fr
    ...à titre de couverture laquelle a été présentée par cette dernière ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 2·fr
    ...l'objet social et notamment à titre énonciatif et non limitatif le...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 16·fr
    ...DICALE LAMIJ TOUNSI» objet de titre foncier n°18945 Sfax situé à M...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 32·fr
    ... environ (3 Ha) complantée de citronniers et de pieds de vigne, re...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 62·fr
    ...nt à la partie saisie dans le titre foncier appelé « Saousan » n° ...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 38·fr
    ...nt à la partie saisie dans le titre foncier appelé « Saousan » n° ...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 46·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°11213 Mahdia, dén...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 10·fr
    ...Sellami Rachid, à compter du 15 septembre 1970 Maitre d'Enseignem...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 25·fr
    ...rice prévue par la sentence arbitrale du 9 septembre 1989, Heures...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 20·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 20·fr
    ...sghuir - Parcours améliorés limitrophes de sebkhet El kelebia (Ezl...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 24·fr
    ...Objet du titre foncier : 46021 Béja évalué suivant ordonnance sur ...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 20·fr
    ...le titre BI N° 11 (S 2). Le présent avis fera courir le délai de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 36·fr
    ...ts viennent d'être précisés à titre énonciatif et non limitatif. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 46·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole objet du titre foncier numéro 1280...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 17·fr
    ...mes d'importation, ouverts au titre de l'année 1962, ne seront uti...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 8·fr
    ...## TITRE II ## FONCTIONNEMENT ET ADMINISTRATION ## Article 5. — ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 20·fr
    ...tat ou un enseignant ayant un titre reconnu équivalent ou une pers...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 135·fr
    ... aucune leur a été accordé au titre de leur gestion; — Monsieur M...