106 827 résultats pour ""ITR""
- Annonces Légales·2010 / N°088·page 39·fr... 03 du plan de lotissement du titre n° 1877 Sfax consistant en une...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 16·fr...- Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes au titre d...
- Journal Officiel·1983 / N°043·page 25·fr...ENCHERES PUBLIQUES ETUDE DE MAITRE AMOR HADAD AVOCAT à la Cour de...
- Annonces Légales·2022 / N°152·page 13·fr...uperficie de 7582 m² objet du titre foncier n°116839 Tunis dénommé...
- Journal Officiel·2007 / N°038·page 16·fr...get de l'État au niveau du chapitre réservé au ministère des finan...
- Journal Officiel·2009 / N°012·page 49·fr...Chapitre III Dispositions spécifiques Art. 41 - Le fonds nationa...
- Annonces Légales·2006 / N°095·page 48·fr...Il s'agit de l'entier immeuble l'objet du titre foncier n°76 Kebil...
- Journal Officiel·1972 / N°022·page 11·fr...ont tenus de déposer soit les titres, soit les attestations d'immo...
- Journal Officiel·1984 / N°040·page 36·fr... Commissaire aux comptes; — Quitre aux Administrateurs; — Ratifi...
- Annonces Légales·2014 / N°067·page 43·fr...Titre exécutoire : grosse d'un jugement civil rendu par le tribuna...
- Journal Officiel·1961 / N°051·page 8·fr...à gaz | 2.160 | | Mosaïques vitrées pour revêtement et parquelag...
- Journal Officiel·1975 / N°018·page 19·fr...Achat et vente de tous produits de peinture quincaillerie et vitre...
- Annonces Légales·2021 / N°057·page 14·fr...L'immeuble objet du titre foncier numéro 543165 Nabeul, dénommé «A...
- Annonces Légales·2022 / N°144·page 9·frTitre de poursuite : Jugement du tribunal de 1ère instance de Sous...
- Journal Officiel·2018 / N°104·page 153·fr...000 | 443 420 000 | | | CHAPITRE 24: MINISTERE DES AFFAIRES SOC...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 25·fr...le Titre Foncier 125.675. Cette dernière parcelle bornée sur la d...
- Journal Officiel·1963 / N°033·page 21·fr...Il déclare avoir égaré le titre de propriété y afférent et qu'il d...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 5·fr...CHAPITRE I — Dispositions générales ARTICLE PREMIER. — L'aide de ...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 41·fr...orts, souscription, achats de titres ou droits sociaux, institutio...
- Annonces Légales·2024 / N°094·page 5·fr...I, Tunis - Tunisie, partie du titre foncier numéro 48758 Tunis. L...