Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 16·fr
    ... compter du 1er octobre 1971 Derbal Ridha, à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 5·fr
    ...Mohamed Sorba, à compter du 31 décembre 1973 Pour le 4ème échelon...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 12·fr
    ...Le jury des concours constatera dans le procès-verbal de ses délib...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 7·fr
    ...« Ain Drubam », Gouvernorat de Souk-13-Arba; Vu le rapport de l'I...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 26·fr
    ...ompter du 23 juillet 1976 Bouderbala Rafika, à compter du 8 juille...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 17·fr
    ...La parcelle 18 de la terre de Guerba. A l'Est : Trig Er Ramla, la...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 3·fr
    ...nion un exemplaire du procès-verbal et des marchés qu'elle a appro...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 57·fr
    ... Tunis Il résulte du procès verbal de la réunion du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 33·fr
    ... Hadhami avocat sis au Centre Urbain Nord city centre E3 - B10 - 1...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 5·fr
    ...— Type de logement suburbain dont la superficie couverte ne dépass...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 8·fr
    ...Mehmed Baderbala, à compter du 1er août 1958. Abdelalieh Bishy, à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 33·fr
    ... par des bornes de figues de Barbarie séparant la parcelle de Ali ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 9·fr
    ...on d'une note ou d'un procès verbal - Elaboration d'un tableau d'a...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 10·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 7·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 32·fr
    ...taire et civil, dans une zone urbaine et commerciale et sur un ter...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 43·fr
    ...fère une valeur économique et urbaine. L'immeuble est limité au no...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 21·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de la dite Assemblée déposés au ...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 7·fr
    ...pter du 1er juillet 1967 Ali Barbache, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 15·fr
    ...5 décembre 1975 Sudok Mahmoud Arbani, à compter du 16 décembre 197...