Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 48·fr
    ... résultats obtenus et sur les services rendus à la Faculté. Art. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 17·fr
    ...2 - Un relevé détaillé, avec pièces justificatives des services ci...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 11·fr
    ...ortant statut du Personnel du Service Social du Secrétariat d'État...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 7·fr
    ... particulier du personnel des Services des Statistiques et notamme...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 4·fr
    ...### Chapitre II Services concernés Art. 4. — Le ministre de l'agr...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 24·fr
    ...orisation d'exploitation d'un service de transport sanitaire tel q...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 37·fr
    ...L'ancienne adresse servira d'annexe pour la société. Pour Extrait...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 24·fr
    ...# SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 22·fr
    ...raire seront délivrées par le Service des Douanes sur présentation...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 10·fr
    ...t de fixer l'organisation des services de la cité nationale sporti...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 7·fr
    ...l'exportation des produits ou services passibles de la taxe ou de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 5·fr
    ...1°) il centralise les services responsables de la gestion économiq...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 16·fr
    ... indemnités qui leurs étaient servis au titre de leur groupe) et à...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 15·fr
    ...que - Méthodes de gestion des services publics - Droit internation...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 10·fr
    ...ion des Travaux Publics, d'un Service Spécial des Eaux; Vu le déc...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 13·fr
    ...A la suite il y a trois magasins pouvant servir pour les pièces re...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 7·fr
    ...s expertise effectuée par les services concernés du ministère char...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 16·fr
    ...fectuant des atterrissages en service public et sans rémunération;...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 14·fr
    ... de la direction générale des services communs au ministère de l'é...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 5·fr
    ...lable au moins deux années de services effectifs en qualité d'agen...