Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 24·fr
    ...lée de la Medjerdah, objet du titre possessoire N° C.I. La Manouba...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 23·fr
    ... avant la réunion, soit leurs titres, soit les récépissés en const...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 3·fr
    ...reste de la propriété de la débitrice à l'Est par la société des a...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 36·fr
    ...deux propriétés objet de deux titres fonciers n° 36.610 et n° 513....
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 19·fr
    ...## ETUDE DE MAITRE SLAHEDDINE CAID ESSEBSI Avocat à la Cour de Ca...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 12·fr
    ...Mr Yanneck Dimitri Krywoczek est nommé cogérant de la société. 20...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 36·fr
    ...la totalité du titre foncier n°114756 Sousse 2 d'une superficie de...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 46·fr
    ...fax le 15/02/2017 rédigé par Maitre Noura Ben Ahfaid, enregistré à...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 43·fr
    ...té Cherif Gafsa, un terrain à titre foncier n°14453 Gafsa d'une su...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 9·fr
    ...nisienne, entre les mains de maitre Sawsen Mallouli immeuble Borj ...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 21·fr
    ...ntre temps la maîtrise ou des titres ou diplômes admis en équivale...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 19·fr
    ... résidents ## Article 98 Au titre de la fourniture à leurs clien...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 30·fr
    ...4 - Une épreuve de titres et travaux (Coefficient 1) Art. 12 - Le...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 12·fr
    ...thrombosée …………… K × 6 ## CHAPITRE III ## EUROLOGIE (Indicatif ...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 3·fr
    ...ket El Allouche Sfax objet du titre foncier n° 36073 Sfax nommé "B...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 55·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n°027436 sidi Bouzid...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 11·fr
    ...l'origine comme une demande punitrice faite par les deux parties e...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 19·fr
    ... au Siège Social (Service des Titres) durant le délai dégel. Le C...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 20·fr
    ...## TITRE IV ## Cessation définitive des fonctions Art. 69. — La ...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 16·fr
    ...sse la somme de cent dinars à titre de peine et soins et honoraire...