Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr
    ...— Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux signés ...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 12·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 8 Septembre 1961, la dam...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 40·fr
    ...- Avenue Hédi Chaker D'un procès-verbal de l'Assemblée Générale O...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 36·fr
    ...971, les statuts, les procès verbaux de l'Assemblée Générale Const...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 14·fr
    ...Un procès verbal en est dressé. Art. 4. — L'agent appartenant au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 56·fr
    ...semblée constitutive tenue à Jerba le 27 septembre 1976. **Sigle ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 66·fr
    ...tembre 1979, objet du procès-verbal n° 4422 et établi par le Canal...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 17·fr
    ...— Il est tenu un procès-verbal des délibérations du Conseil Supéri...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 40·fr
    ...Un procès-verbal est rédigé à l'occasion de chaque réunion. Les d...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 18·fr
    ...opérative, et dont le procès-verbal a été enregistré à Bizerte, A....
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 9·fr
    ...e la rue Tarak Ibn Zied, rue Karbala, impasse à la place de la Vic...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 30·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 31·fr
    ...N° 1511 ## AVIS Par un procès-verbal de l'Assemblée Extraordinai...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 37·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal de l'Assemblée Générale Extraord...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 12·fr
    ...Les travaux de la commission sont consignés dans des procès verbau...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 42·fr
    ...A son milieu on trouve des figues de barbaries. A son côté est on ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 31·fr
    ...« Mohamed Oueniche & Fils » Suivant procès-verbal de l'Assemb...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 3·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 13·fr
    ...Il résulte de procès verbal de l'Assemblée Constitutive du 31 mai ...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 5·fr
    ...n doit être faite aux procès verbaux des délibérations avec motiva...