Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 3·fr
    ...investissement suite à cette décision l'article six de statut sera...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 24·fr
    ...- Décision n° 184 du 06 octobre 1999 relative à la fixation des ta...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 17·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 27·fr
    ...é est accordé en vertu d'une décision du ministre des finances. A...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 25·fr
    ...Première décision : L'approbation de l'augmentation du capital soc...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 12·fr
    ...2014G02308SRUB1 # PECISS ## Non Résidente totalement exportatrice...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 29·fr
    Cinquième décision : Acceptation de la démission de Mr Ali Khelifi...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 39·fr
    ...1/- Précision de l'activité principale de la société qui est la ve...
  • Journal Officiel·1994 / N°016·page 1·fr
    ...## Elections Présidentielles Décision du 22 février 1994, relative...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 53·fr
    ...omposants; - le numéro de la décision d'approbation de modèle ; -...
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 2·fr
    ...- Après la décision de l'assemblée générale, le reste des bénéfice...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 7·fr
    ...— L'État requis fera connaître à l'État requérant, sa décision sur...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 40·fr
    ...4) Décision fondement de la poursuite: Le jugement de la cour d'a...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 16·fr
    ...Les décisions de l'assemblée générale ordinaire : 1) Approbation ...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 34·fr
    ...979464RAM000 - Suivant un P.V de la Décision Collective Extraordi...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 54·fr
    ...Après examen de la décision du gouverneur de Gabès en date du 5/1/...
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 37·fr
    ...2017404500SRLB2 PRECISION MECANIQUE TUNISIE SARL au capital de 10...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 18·fr
    ...10- Les décisions de la commission des marchés. 11- L'acquisition...
  • Journal Officiel·2023 / N°072·page 11·fr
    ...ateurs spécifiques fixés par décision du ministre de la défense na...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 21·fr
    ... dinars en application de la décision de l'assemblée générale extr...