Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 47·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain sis à l'avenue Mohamed Ali Zarzis se...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 3·fr
    ...Objet et champ d'application La présente convention régit, sur l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 38·fr
    ...es de 20 "I" × 2,1 "II", en l'agitant énergiquement suivant un pla...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 8·fr
    ...— Pouvoirs du Conseil 1°) — Le Conseil d'Administration agit en t...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un appartement portant le n°1, se situant à droite de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 23·fr
    ...Lorsqu'il s'agit d'une convocation à l'Assemblée Générale appelée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 17·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 16·fr
    ...ires de 20 m/m × 2,1 m/m en l'agitant énergiquement suivant un pla...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 7·fr
    ...res de 20 ″/″ × 2,1 ″/″, en l'agitant uniquement suivant un plan h...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 13·fr
    ...Les limites de la terre, dont il s'agit, sont : Sud : Khécham Er-...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 14·fr
    ...La propriété dont s'agit peut être visitée tous les jours sur plac...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 39·fr
    ...il s'agit de 122890 parts indivises appartenant à la partie saisie...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 19·fr
    ...ompatible avec les exigences légitimes de l'acheteur du gaz pour g...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 48·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu d'une superficie de 31068 mètres carrés ...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain clôturé de tous côtés et marqué par des mar...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 27·fr
    ...Il s'agit d'une terre de nature agricole, d'une totalité superfici...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 9·fr
    ...» latitu de 40° G 60° 85'', longitude 6° G 75° 20'', côte 780 m, c...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 44·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée d'un mur du côté Oues...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 33·fr
    ...le 1/3 du prix et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, ce dern...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 50·fr
    ...« GIT » Siège Social 1, Rue du Royaume d'Arabie Saoudite TUNIS En...