Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 2·fr
    ... marin du Golfe de Gabès sont globalement prises en compte au titr...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 42·fr
    ...Amer Ben Amer avec tous les éléments, sa superficie globale est de...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 12·fr
    ...Mise à prix globale : la mise à prix est fixée à la somme de onze ...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 8·fr
    ...atégorie et le taux de profit global choisis par ce dernier, ainsi...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 51·fr
    ...i Sousse ayant une superficie globale de 43 m² et consistant en un...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 16·fr
    ...consolidé, l'état du résultat global consolidé, l'état des flux de...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 7·fr
    ... son domicile chez la Société Global de Recouvrement à son siège s...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 11·fr
    ...LMANGOUB VI» d'une superficie globale de 10 ha 90 a 90 ca sur lequ...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 53·fr
    ...i, elle couvre une superficie globale de 17000 mètres carrés sur l...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 10·fr
    ...dont l'âge et la charge utile globale sont fixés par arrêté du min...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 8·fr
    ...ieurs échelons ou d'une prime globale dont le montant est fixé sel...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 13·fr
    ... son domicile chez la Société Global de Recouvrement à son siège s...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 23·fr
    ... de mortalité infantile, taux global de fécondité. 15. Statistiqu...
  • Journal Officiel·1998 / N°061·page 9·fr
    ...ser les 10% du volume horaire global d'une année d'étude, auquel c...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 9·fr
    ... dans la limite du contingent global. ## IV. - Contingents bilaté...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 3·fr
    ...ération ou de contingentement global existants. ART. 9. — Le prés...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 25·fr
    ...ut Agent en activité une note globale chiffrée exprimant : - Son ...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 33·fr
    ...La superficie globale couverte est de 109 m² au quelle s'ajoute le...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 35·fr
    ...th n° 4 l'Ariana pour un prix global s'élevant à vingt mille dinar...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 22·fr
    ... électrique, d'une superficie globale de 121,99 mètres carrés. Li...