Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 35·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mohamed Elyes Kallel avocat à Sfax, 27...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 40·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 26·fr
    ...2012Z00319FCCC2 --- ## Location gérance libre ### Location d'un ...
  • Journal Officiel·2018 / N°003·page 5·fr
    ...MINISTERE DES AFFAIRES LOCALES ET DE L'ENVIRONNEMENT Par arrêté d...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 13·fr
    ...Avocat du poursuivant : Maître Anis Ben Mouldi, Avocat à la cour, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 16·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Chennoufi Rached, avocat près la cour ...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 42·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker Avocat à la cour de cassatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 42·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Abdesslem Chtourou, Avocat associé au ...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 22·fr
    ...2) Avocat poursuivant : Maître Ahmed Ben Sliman Amara, avocat à la...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 30·fr
    ...2009T02232FCCC3 ## Location de fonds de commerce Par acte ssp en...
  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 6·fr
    ...2022R02691FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce Suivant contr...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 34·fr
    ...d'un permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Zaafrane » ...
  • Journal Officiel·2009 / N°104·page 23·fr
    ...e au permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Chorbane » e...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 13·fr
    ...Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 1^{...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 51·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Sonia Boukhari avocate au 7 bis, rue d...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 55·fr
    ...Avocat poursuivant : Mr Zouhair Ayadi, avocat du barreau de Kairou...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 37·fr
    ...Avocat Poursuivant : Maître Saïd Bourogaâ Chebbi, Avocat à la Cour...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 53·fr
    ...2013N01547FCCC2 ## Location gérance libre ## Contrat de location...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 48·fr
    ...2015402828FCCC2 # Location gérance libre # Location d'un fonds d...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 47·fr
    ...3- Avocat poursuivant : Maître Abdelwaheb Rebai, Avocat associé au...