Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 13·fr
    ...Cette homologation fait l'objet d'un arrêté conjoint; - de constat...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 3·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions prévues au présent chapitre, les...
  • Journal Officiel·2021 / N°015·page 5·fr
    ...es Phosphates de Gafsa, une dérogation d'exercer dans le secteur p...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 3·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions des articles 1, 2, 3 et 4 ci-des...
  • Journal Officiel·2009 / N°036·page 2·fr
    ...1222 Prorogation de la durée du mandat d'un directeur d'école supé...
  • Journal Officiel·2025 / N°086·page 5·fr
    ... de Ben Arous avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 4·fr
    ...-pastorales, ayant rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 32·fr
    ... 1980 * * (657828 H *AHMED BCUROGACUI * 29,658 * 1980 * * (657854 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 87·fr
    ...5 du 2 juin 2003, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 20·fr
    ...| Le Chef de Section a rang et prérogatives du Chef de Service : I...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 66·fr
    ...latif à la réception et l’homologation des véhicules. | # SYSTEM...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 46·fr
    ...de Tunis-Carthage (Nouvelle Aérogare). Les soumissions doivent pa...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 2·fr
    ...latif à la réception et l'homologation des véhicules 3019 NOMINAT...
  • Journal Officiel·1992 / N°009·page 2·fr
    ...u 24 janvier 1992 portant homologation des plans de réaménagement ...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 2·fr
    ...2942 Dérogation pour exercer dans le secteur public... 2942 ## Mi...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 17·fr
    ...20 années à dater du 6 décembre 1963, sauf prorogation ou dissolut...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 2·fr
    ... 27 novembre 1991 portant homologation de plans de réaménagement f...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 7·fr
    ...Ces dérogations seront l'objet, le cas échéant, d'autorisations in...
  • Journal Officiel·2005 / N°028·page 7·fr
    ...Actes administratifs** | | | | 1- Délivrance ou prorogation de...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 40·fr
    ... 8 décembre 2023, portant homologation des procès-verbaux de la co...