Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 14·fr
    ...- Sont homologués, les procès-verbaux susvisés, ci-joints détermin...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 18·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 7·fr
    ...Suivant procès-verbal de la réunion de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 13·fr
    Suivant procès-verbal du Conseil d'Administration du 28 juin 2008,...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 33·fr
    ...Avenue Mohamed Hédi Khafacha - Sfax Suivant procès verbal de l'as...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 34·fr
    ...000/M/A/1230763B Suivant un procès verbal enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 21·fr
    ...B1249474/P Suivant procès-verbal de l'assemblée constitutionnelle...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 15·fr
    ...Le dépôt du projet du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2015 / N°036·page 24·fr
    ...1361535S/N/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 21·fr
    ...1065838D Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 39·fr
    ...B13153102017 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 2·fr
    ...Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire tenu N° : 137...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 9·fr
    ...000 MP 673 N Du Procès-verbal des délibérations du conseil d'Admi...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 19·fr
    ...Deux exemplaires dudit procès-verbal ont été déposés auprès du gre...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 29·fr
    ...N°1058157R/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 17·fr
    ...B 145891996/Sousse 2 1- Suivant procès-verbal de l'assemblée géné...
  • Journal Officiel·2013 / N°059·page 19·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la commune de Bekalta (vil...
  • Annonces Légales·2016 / N°130·page 48·fr
    ...International City Center-Centre Urbain Nord Tunis. Objet : Reche...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 92·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 18·fr
    ...45144K A - En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...