Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 6·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 7·fr
    ...Le Titre 201.795. Le présent avis fera courir le délai de deux mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 61·fr
    ...ttribution aux actionnaires à titre irréductible pourront être sou...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 56·fr
    ...er Jablia, Kairouan, objet du titre foncier n° 8320 Kairouan, déno...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 43·fr
    ...d'un terrain de 6.64 are, objet de titre foncier n° 21300 Sfax dén...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 24·fr
    ...emnité de sinistres versée au titre d'un sinistre. De même, l'arti...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 8·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 12·fr
    ...l'Oued d'Ain Taga et une N'fidah; au-delà, le Titre 3.993; A l'Est...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 7·fr
    ...## TITRE IV ## Dispositions diverses ART. 11. — Les créances de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 3·fr
    ...| NUMERO d'Ordre | NUMERO du titre foncier | NATUTRE de l'immeubl...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 23·fr
    ...le Titre 38.273. A l'Est : la R. 57.817. Le présent avis fera cou...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 26·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Wassim » objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 20·fr
    ...Hadj et consorts, parcelle 13 titre 145.518 et parcelle 14. A l'Es...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 8·fr
    ...ésente 153 parts indivises du titre foncier n°15482 Sousse qui est...
  • Journal Officiel·2009 / N°028·page 6·fr
    ...appartenant au fonds dans des titres émis par l'Etat. Art. 4 - Le...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 12·fr
    ...mée «Villa Marie 63» objet du titre foncier n° 45941 Sfax, d'une s...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 19·fr
    ...les remparts, que le titre de leur dite propriété a été égaré et q...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 44·fr
    ...itée sous le nom de «Brunner» titre foncier N° 9.075. L'adjudicat...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 16·fr
    ...Les titres d'importations seront déposés auprès de la Direction du...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 5·fr
    ...s de commerce situé à la rue knitra n°195 Mourouj 3. Les oppositi...