Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 11·fr
    ...Etats des Titres - Etats des créances. # NOMINATION Par arrêté d...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 4·fr
    ...t de la saisie font partie du titre foncier numéro 13784 Tunis S2 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 13·fr
    ...II- La seconde parcelle de terrain, objet du titre foncier n°5762 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 16·fr
    ...Il s'agit du terrain n°172 objet du titre foncier n°69676 Sfax dén...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 17·fr
    ...## TITRE III ### EPREUVES DES CONCOURS Art. 4. — Les concours com...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 4·fr
    ...TITRE PREMIER Définition et structure des professions des arts dr...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 7·fr
    ...Titre premier De la préparation au cycle de formation continue ...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 30·fr
    ...## CHAPITRE II ## Des adresses IP Art. 32. - L'agence tunisienne...
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 10·fr
    ... 154.571/541 parts revenant à titre de propriété à la partie saisi...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 23·fr
    ...# TITRE I ## Du régime des études Art. 2. - Les études en vue de...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 22·fr
    ...par Henchir Zemlet Dhouahria (déjà arbitré) appartenant de la coll...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 23·fr
    ...laquelle, un puits publics et titre 215.470. - A l'Ouest : Route M...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 31·fr
    ...Les administrateurs reçoivent, à titre de jetons de présence, une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 58·fr
    ...jours avant l'assemblée leurs titres ou un certificat en constatan...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 17·fr
    ...sur les mines et notamment le titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 44·fr
    ...l'ensemble de titre foncier 44399 Sfax dénommé Maasarat el kheir s...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 20·fr
    ...CHAPITRE V. — du Comité Scientifique Permanent Art. 28. — Le comi...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 22·fr
    ... ou produits importés; 4) au titre des nouvelles prestations intr...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 3·fr
    ...Tunisienne — 2 mai 1989 # CHAPITRE II ## Les pouvoirs délégués ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 16·fr
    ...s provisions constituées à ce titre. IV. Nonobstant les dispositi...