Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 16·fr
    ...ter du 1er juillet 1970 Ali Ghorbal à compter du 1er juillet 1970 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 13·fr
    ... après application du procès-verbal d'accord concernant le personn...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr
    ... 1er mai 1965 suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 104·fr
    ...e Baccouche 1 er Etage 4116 Djerba Midouné | 75659020 | 07/12/04 |...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 38·fr
    ...3°) Les procès-verbaux des réunions de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ...Une copie du Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 14·fr
    ...Dénomination Suivant procès-verbal de la délibération tenue le 7 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 6·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 9·fr
    ...L'élévation des constructions urbaines sera déterminée par des règ...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 25·fr
    ...- 2 exemplaires du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordi...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 7·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 23·fr
    ...ndu à Monsieur Mustapha ben Ghorbal, demeurant à Tunis, 31, rue Dj...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 19·fr
    ...TION SOCIALE Suivant procès-verbal des délibérations en date du 3...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 16·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Choukaier Abdellatif, Techni...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 18·fr
    ...u 4 juin 1964; Vu la procès-verbal du conseil de gestion de la co...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 22·fr
    ...VIS N° 13461 Suivant procès-verbal dressé le 22 mai 1976, à 12h. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 16·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 19·fr
    ...1° Gouvernorats du Kef, Béja, Souk-El-Arba, Kairouan, Shetila, Gab...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 10·fr
    ...cat d’affichage et le procès-verbal d’enquête; Vu l’avis du Secré...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 12·fr
    ...10 mars 1981 ; Vu le procès verbal du conseil de gestion de la co...