Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 36·fr
    ...Le président peut inviter d'autres personnes à assister, à titre c...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 11·fr
    ...Titre N° 15.519; Au Sud : M. Jazques-Uzan; À l'Est : Souk El Ouz...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 4·fr
    ...« Toutefois, ce droit est à titre exceptionnel ouvert après une se...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 28·fr
    ...### MAITRES DE CONFERENCES **Par décret N° 76-689 du 12 août 1976...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 24·fr
    ...pratiquer des interventions à titre privé dans un local aménagé à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 43·fr
    ...corporée correspondant à deux titres fonciers le premier enregistr...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 31·fr
    ...La souscription sera ouverte à titre préférentiel aux anciens acti...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 36·fr
    ...deux sis à la construction du titre foncier 34545 Ariana nommé «Az...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 8·fr
    ...# CHAPITRE V ## LES SERVICES SPECIFIQUES Art. 24. - Les services ...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 11·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°66923 Sfax déno...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 26·fr
    ... Ben Abdallah Chouchane et le Titre n° 251534. Au Sud-Ouest : T. 2...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 11·fr
    ...et émoluments des affiliés au titre des cotisations et des montant...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr
    ...Le titre foncier N° 6.828 en ses bornes 4 et 32. ## REQUISITION N...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 5·fr
    ...nt à la partie saisie dans le titre foncier n° 53192 Tunis dénommé...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 20·fr
    ...Le titre foncier N° 126.096. Au Sud-Ouest : T. 126.310 et T. 126....
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 31·fr
    ...1°) Récitric supplémentaire : Cité El-Khadra, rattachée à Tunis R....
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 34·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée Ettriki, objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 17·fr
    ...Le titre 96.083, Ali ben Mohamed ben Messaoud. A l'Ouest : Rabah b...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 18·fr
    ...CHAPITRE CINQ LES SERVICES DE MISE EN ŒUVRE DES MOYENS Art. 10. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 7·fr
    ...| N° de la parcelle | N° du Titre Foncier | Superficie | Noms des...