...runts pour les besoins de ses services; le montant et les modalité...

...coordination entre les divers services communaux ; - la conservati...

...ociété Karkar de transport et service enregistré dans le registre ...

...Les frais d'expertise sont déterminés et servis selon les conditio...

...ration centrale et de chef de service d'administration centrale, ...

...La date considérée est, selon les cas, celle inscrite par les serv...

...ant postal applicable dans le service intérieur lorsque celui-ci e...

...E DE L'ECONOMIE NATIONALE ## SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION D...

... accomplis au moins 10 ans de services effectifs dans le grade de ...

...'un temps égal à la durée des services civils, ouvrant des droits ...

...té à l'échelle 1/2000 par les services du Ministère de l'Equipemen...

...A PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ### Service de Commerce #### Brevet d'I...

...s résolutions Société (Amira Services) SARL au capital : 1.000 di...

...ration centrale et de chef de service d'administration centrale, ...

...accompli au moins cinq ans de services publics civils effectifs. ...

...de laquelle les intérêts sont servis. Ce taux correspond à la moye...

...L'horaire hebdomadaire de service dû par les Maîtres Assistants es...

...991, portant organisation des services centraux du ministère du tr...

... fonds de commerce de station service et de distribution de produi...

...Société de Comptabilité et de Services (S.A.R.L.) au capital de 1....