Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 4·fr
    ...professeurs de la Faculté, de magistrats désignés par le Secrétair...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 21·fr
    ...ne à Tunis 106, rue de Serbie, agissant tant en son nom personnel ...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 37·fr
    ...Héritiers feu Mohamed Khlif, soit, sa veuve Fékria Ketata agissant...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 32·fr
    ...obre 1972, Monsieur Ali Farhat agissant en qualité de Président-Di...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 16·fr
    ...Le présent avis est dressé avec l'autorisation du dit Magistrat. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 6·fr
    ...ormais de la compétence de ce magistrat, n'auront pas fait l'objet...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 14·fr
    ...ant le statut particulier des magistrats et du personnel de la Jus...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 3·fr
    ...ant à l'avenue Mohamed V Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 17·fr
    ...Abdelaziz ben El Hédi Changuel, demeurant à Djemmal, agissant pour...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 42·fr
    ...s'agissant d'une villa sis à côté El Nassim Metlaoui Gafsa limitée...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 16·fr
    ...— Les pharmaciens doivent éviter tous agissements tendant à nuire ...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 12·fr
    ...compter du 1er décembre 1985 Magistrat du 1er grade Pour le 9ème...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 35·fr
    ...Ces salles doivent répondre aux normes admises s'agissant, en part...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 41·fr
    ... nom de son représentant légal agissant pour le compte du Ministèr...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 17·fr
    ...n Ben Hattab Ben Ahmed Labidi, agissant pour mon compte personnel ...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 24·fr
    ... leur répartition entre cours magistraux, séminaires et groupes d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 23·fr
    ...nt à l'avenue Mohamed V Tunis, agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 42·fr
    ...mam Sohnoune) Belvédère Tunis. Agissant au compte de la Société Tu...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 23·fr
    ...Monsieur le Chef du contentieux de l'État agissant pour le Ministè...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 4·fr
    ...Il doit éviter tous agissements de nature à compromettre sa bonne ...