Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 10·fr
    ...terrain non bâti représentant la parcelle n°02 la parcelle n°03 ap...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 28·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 4·fr
    ...Les modalités du visa de ces dépenses et l'approbation des marchés...
  • Journal Officiel·2025 / N°087·page 24·fr
    ...- Définition, caractéristiques et classes des marchandises dangere...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 13·fr
    ...Monsieur Fredj Njaimi, officier de la marine marchande, est chargé...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 26·fr
    ...es | SITUATION des parcelles | NATURE des parcelles | NOMS des pro...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 18·fr
    ...— Les crédits sous forme d’avances sur marchandises nanties s’amor...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 7·fr
    ...— La parcelle se trouve au sud de Sebkha de Ras Dimas à Mahdia ell...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 40·fr
    ... pour le transport routier de marchandises pour le compte d'autrui...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 28·fr
    ...Le Ministre chargé de la Marine Marchande délivre les certificats ...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à...
  • Annonces Légales·2014 / N°155·page 38·fr
    ...Que le titre de propriété «Acte de Vente» de la parcelle s'étant é...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 27·fr
    ... | | | | | | | | Marchandises | 2.417.000,844 | | 2....
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 18·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 23·fr
    ...Une parcelle de terre nue appartenant au propriétaire de la maison...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 29·fr
    ...Hajjaje Ain El Gaid consistant en une parcelle de terre comprenant...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 4·fr
    ...— Le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire, applic...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 59·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 21·fr
    ...La parcelle 16 du TF 235206 et la parcelle n° 40 du même titre Est...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 29·fr
    ...Impôts, emprunts moyens de trésorerie 4) Les marchés : Commission...