Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 12·fr
    ...## CHAPITRE DEUX ## EPREUVE THEORIQUE Art. 8. - Le épreuve théori...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr
    ...Les dispositions des articles 46 à 50 ci-dessus régissant la presc...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 4·fr
    Partie Saisie : Monsieur Ajmi Belabed, demeurant place du Souk El ...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 3·fr
    ...La proposition du Directeur du Parti Socialiste Destourien est éla...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 17·fr
    ...Les ministres du commerce et du tourisme, des loisirs et de l'arti...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 32·fr
    ...- Sous réserve des dispositions de l'article 6 du décret susvisé e...
  • Journal Officiel·2008 / N°087·page 7·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du dév...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 17·fr
    ...— Le prix du Président Bourguiba à l'artisanat à caractère traditi...
  • Journal Officiel·2005 / N°073·page 15·fr
    ...5– Le retrait des emplois fonctionnels cités à l'article premier s...
  • Journal Officiel·2018 / N°085·page 29·fr
    ...Ben Massoud Erriahi | (4) 43 (partie) | 10 ha 00 a 00 c | 39465/92...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 13·fr
    ...— Obligations particulières ART. 3. — Les Agents des Brigades des...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 3·fr
    ...donnant sur cette voie (Article 1er du règlement sanitaire). 6°) ...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 8·fr
    ...Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent av...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 21·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie ...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 28·fr
    ...Chemli Kamel 675 parts Mme Amri Amel 90 parts Chemli Haïfa 45 part...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 27·fr
    ...Souad Ben Mabrouk 1740 parts, Hamdi Sassi 580 parts, Ahlem Sassi 3...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 32·fr
    31213 Sfax avec les parties communes S'élevant à 88/9370 représent...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 11·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du dév...
  • Journal Officiel·2014 / N°017·page 15·fr
    Art. 9 - Les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des ép...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 35·fr
    ...ZONE VERTE EQUIPEE UVb ## Article 69 : Caractère de la zone Il s...