Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 5·fr
    ...'El-Hamma, Juge Cantonal de Djerba; M. Béchir El-Kouni ben Hamida,...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 33·fr
    ...6 1337 Justice Cantonale de Jerba, d'une contenance de : Eha. 50a...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 60·fr
    ...tué au rue de la terre centre urbain nord cité El khadra Tunis a p...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 8·fr
    ...n les rapports et les procès verbaux des réunions au président du ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 151·fr
    ...es Etudes Technologiques de Djerba | 345 000 | 80 000 | 425 000 | ...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 13·fr
    ...B27172005 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 25·fr
    ...Pour copie certifiée conforme au Registre des Procès-Verbaux des A...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 25·fr
    ...Monsieur Mohamed Bouguerba, inspecteur du travail, est chargé des ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 16·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 4·fr
    ...ant promulgation du code de l'urbanisme, et notamment son article ...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 86·fr
    ...ire 7 novembre 1987 à Hammam Zirba | 25 000 | 58 000 | 83 000 | 83...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 22·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Lesaint André, Technicien Gé...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 6·fr
    ...-commission rédige le procès-verbal de l'examen qui est signé par ...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 15·fr
    ...Pour extrait N° 747 --- **AVIS** Aux termes d'un procès-verbal...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 24·fr
    ...nt consignées dans un procès-verbal dont copie est communiquée aux...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr
    ...nt constatées par des procès-verbaux portés sur un registre spécia...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 6·fr
    ...Le Vice-Président transmet les rapports et les procès-verbaux des ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 22·fr
    ...Jamila Sebai, à compter du 1er janvier 1972 Chédila Barbari, à com...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 13·fr
    ...dresse à cet effet un procès-verbal d'incinération. Art. 6. - Out...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 8·fr
    ...- les félicitations; - la réprimande verbale, la réprimande avec i...