Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 14·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Boussena Ghazbi, Technicien ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 19·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de ladite assemblée ont été dépo...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 14·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. May Jacques, Technicien Géom...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ... STATUTS En vertu du Procès-verbal de réunion de tous les associé...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 17·fr
    ...abeul, Kélibia, Monastir et Djerba) et des autres intermédiaires e...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 10·fr
    ... de la commission, un procès-verbal sera dressé sur le champ et si...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 12·fr
    ...merce de tissus sis à Souk-el-Arba, place de la Gare, comprenant a...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 53·fr
    ...mplantées en dehors des zones urbaines dont notamment : * les équi...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 11·fr
    ...s 34, rue Hédi Karray, Centre Urbain Nord, El Menzah IV, ayant dom...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 8·fr
    ...Nefta et ayant un emplacement urbain distinct donnant à tout ses c...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 39·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 20·fr
    ...1°) l'avertissement verbal ; 2°) l'avertissement par écrit avec in...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 22·fr
    ...ra Fouchana ; Vu les procès-verbaux des réunions du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 4·fr
    ...Il en sera fait mention au procès-verbal des délibérations, ainsi ...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 6·fr
    ...rat de Nabeul, Vu le procès-verbal de la commission chargée de la...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 3·fr
    ...0033270B En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale de la ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 119·fr
    ...0 | 2 327 000 | | | Agence Urbaine du Grand Tunis | 2 100 000 |...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 15·fr
    ...Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la collectivité des O...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 6·fr
    ...st nommé huissier-notaire à Djerba, circonscription du Tribunal de...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 23·fr
    ...899 par Monsieur Béchir Ben Ghorbal et autres en qualité de co-pro...