Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 47·fr
    ... à l'Est : T. 7223; Au Sud : Service Botanique; A l'Ouest : T. 5...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 6·fr
    ...ansitoires de dix (10) ans de services effectifs dans cet établiss...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 8·fr
    ...président; — le Chef du Service compétent des Secrétariats d'Etat...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 30·fr
    ...9.189.763.498 | N° 1082 ## SERVICE JURIDIQUE DE LA FIDUCIAIRE F...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 7·fr
    ...s à l'emploi d'Inspecteur des Services Financiers. ### I. — EPREU...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 31·fr
    ... Yaâla Géomètre assermenté du Service Topographie. Le rendez-vous...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 10·fr
    ...ccordés à l'emploi de chef de service d'administration centrale. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 10·fr
    ... procès-verbal dressé par les services compétents du ministère du ...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 20·fr
    ...La Reconversion de la Société en Coopérative de service dénommée «...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 13·fr
    ...examen, ont accompli 8 ans de services effectifs dans le grade d'i...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 18·fr
    ...# PROTECTION DE LA PROPRIÉTE INDUSTRIELLE SERVICE DE COMMERCE BREV...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 17·fr
    ...e d'expertise et de veille au service de l'économie dans les domai...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 19·fr
    ...— L'exploitation des services postaux, financiers et comptables 2)...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 41·fr
    ...édé la société «Mahdia Travel Service By Travel & Travel» SUAR...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 10·fr
    ... COMMERCE ET A L'INDUSTRIE** SERVICE DU COMMERCE **PROTECTION DE...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 6·fr
    ...s'il compte au moins un an de service effectif. ## CHAPITRE VII ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 42·fr
    ...ne copie au contrevenant pour servir au paiement d'un montant à ti...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 15·fr
    ...de la Propriété Industrielle Service de Commerce BREVETS D'INVEN...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 18·fr
    ...3) Un relevé détaillé avec pièces justificatives, des services civ...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 9·fr
    ...ntres et bénéficient de leurs services, les personnes physiques et...