Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 41·fr
    ...e du Chef de l'Établissement d'accueil. Toutefois, le Conseil de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 35·fr
    ...rabaa à la Médina de Sfax, son accès se fait à travers Souk Erraba...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 35·fr
    ...tat détaillé de leurs créances accompagnés des pièces justificativ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 53·fr
    ...Ventes de produits textiles et accessoires. Capital : 4500 dinars...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 35·fr
    ...uvoirs les plus étendus pour l'accomplissement de sa mission. Les...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 18·fr
    ...on et de versement ainsi que l'acceptation de nouveaux actionnaire...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 20·fr
    ...uvoirs les plus étendus pour l'accomplissement des opérations de l...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 9·fr
    ...Toute contestation sera acceptée chez l'acquéreur à son domicile s...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 34·fr
    ... du conseil d'établissement et accord de l'autorité du tutelle. A...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 7·fr
    ...Les oppositions sont acceptées dans un délai de 20 jours à partir ...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 10·fr
    ...Les oppositions doivent être acceptées à l'adresse de l'acquéreur ...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 6·fr
    ...Les oppositions seront acceptées au siège de la société BSB, 11 ru...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 35·fr
    ...d'une lettre recommandée avec accusé de réception avant 6 mois de...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 19·fr
    ...a été décidé ce qui suit : 1. Accord des associés pour la cession...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 52·fr
    ... tout produit d'habillement et accessoires textiles et maroquineri...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 21·fr
    ...- D'accepter la démission de monsieur Khaled Fendri de son poste d...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 23·fr
    ...Errodra Mahdia comprenant deux accès, l'un donnant sur le Sud l'au...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 34·fr
    ...Les oppositions sont acceptées à l'adresse du bureau de Maître Moh...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 31·fr
    ...elle Bent Abdallah Lachhab qui accepte, la totalité des parts soci...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 27·fr
    ...Les oppositions seront acceptées apurés de l'acheteur à l'adresse ...