Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 6·fr
    ...— Par concours sur titres, parmi les anciens élèves qui, ayant ter...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 5·fr
    ...En cas de conflit l'arbitrage de l'Office des Céréales peut être d...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 47·fr
    ...la moitié dans l'indivision du titre foncier n°12197 sidi bouzid d...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 4·fr
    ...IENNE — 2-6-9 Juin 1967 # CHAPITRE II ## De l'Armée d'active Se...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 47·fr
    ...les 336 parts dans l'indivise de la totalité du 574 parts du titre...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 2·fr
    ...ce est autorisé à accorder, à titre gracieux, la remise partielle ...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 15·fr
    ...e maison et faisant office de titre de propriété, une action a été...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 26·fr
    ...arts de la propriété objet du titre foncier n° 110701 dénommé « Mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 11·fr
    ...— La cotisation due au titre du capital-décès est fixée pour le pe...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 22·fr
    ...r au siège social, soit leurs titres, soit un récépissé de dépôt d...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 30·fr
    ...terre nue, située à Tebika, limitrophe de la gare, Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 9·fr
    ...Titres 57.011, 47.128 et 58.824. A l'Est : D. P. Au Sud : D. P. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 28·fr
    ...ation, marchandises neuves ou titres et valeurs en dépendant ou de...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 20·fr
    ...ours avant l'assemblée, leurs titres ou un certificat en constatan...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 17·fr
    ...Le titre foncier N° 17628 des héritiers Laroussi et l'ancienne rou...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 20·fr
    ...la totalité de la propriété objet du titre foncier n°0136966 Tunis...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 10·fr
    ...t pas être inférieure à 5 000 litres. Art. 3 - Toute entreprise d...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 10·fr
    ...ales se propose de recruter à titre précaire et révocable : 2 age...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 4·fr
    ...2.** — A titre exceptionnel, le délai de publication est ramené à ...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 12·fr
    ...Toutefois, à titre transitoire, seront dispensés de cette épreuve ...