Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 23·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Barkatiz Mohamed, Technicien...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 26·fr
    ...aa Zitoona, Tunis ## Procès Verbal de Liquidation Suivant acte s...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 30·fr
    ...Procès-Verbal du Conseil d'Administration en date à Tunis du 3er m...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 10·fr
    ...nt consignées dans un procès-verbal. Leur avis doit être motivé et...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 9·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 38·fr
    ...al est au 40 rue Kherreddine Barbarouss - Tunis RC n° B31911996. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 12·fr
    ...de l'ordonnance et du procès-verbal de saisie aux détenteurs des o...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 19·fr
    ...A la date du 25 Mars 1961, la dame Khedija bent Brahim Ghorbal a é...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 39·fr
    ...30, au Bureau du Omda de Korba. ## GOUVERNORAT DE TUNIS 2. — Le ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 39·fr
    ...Sbeita ### AVIS Suivant procès-verbal du 16 décembre 1966 (enreg...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 14·fr
    ...er 1973, les statuts, procès-verbaux de l'Assemblée Générale Const...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Arbah située dans la ...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 25·fr
    ...e à Dieu ! Résumé du Procès-Verbal de l'Assemblée Générale tenue ...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 5·fr
    ...du 1er juin 1969 - Abdejelil Derbal à compter du 1er juin 1969 - A...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 12·fr
    ...e construction, sis à Souk-El-Arba, rue Charles Rouvier, comprenan...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 16·fr
    ...Un procès-verbal d'audience en est dressé. ## TITRE 2 DES ADMINIS...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 5·fr
    ...t consignées dans les procès-verbaux communiqués à ses membres. A...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 24·fr
    ...--- **PREMIER AVIS** Suivant procès-verbal de Monsieur Prosper G...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 30·fr
    ...Verbal de l'Assemblée de Clôture du 16 août 1964 et le compte de l...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 8·fr
    ...ques et des sites naturels et urbains, et notamment ses articles 2...