...7 mars 1963, dont les procès-verbaux ont été enregistrés à Tunis A...

...— Suivant procès-verbal dressé par M. Abbès Mohamed Ali Agent Tech...

... l'établissement d'un procès-verbal. Art. 11. — Toute infraction ...

...Ce refus est consigné dans un procès-verbal dressé par l'examineur...

...OM COLLECTIF Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale en dat...

...un extrait du présent procès-verbal, pour faire les dépôts ou publ...

...et 1969 Abdelkader Hamida Bouderbala, à compter du 20 août 1969 Ha...

...tés, des réponses écrites ou verbales aux questions qu'ils sont ap...

...1er février 1988 Abdelkader Ghorbal à compter du 1er février 1988 ...

...agement du territoire et de l'urbanisme et notamment son article 3...

... Tunis, constatée par procès-verbal du 7 juin 1957, dont deux copi...

...Hamouda El Hadj Ali ben Hassen Bouderbala, secrétaire d'administra...

...al à l'Immeuble Orange centre Urbain Nord 1003 Tunis, Immatriculée...

...a, propriétaire, demeurant à Korba, ayant pour avocat constitué Ma...

...onseil et prépare les procès-verbaux de ses réunions qui seront co...

... AMRI MONCEF B BELGACEM | BOUDERBALA AIDA EP | IMED SAHLI | | FE...

...n des propriétés immobilières urbaines, bâties et non bâties lui a...

...écépissé de leur déclaration verbale faite par devant le Cheikh si...

...Djebel « Orbatt ». Au Sud : le lieu dit « Ech-Chebika ». À l'Oue...

...Un exemplaire du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordina...