Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 4·fr
    ...ion de l'immeuble | NUMERO du titre foncier | Superficie | Noms de...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 7·fr
    ...utes et lavées, boyaux salés, citrons, abricots séchés, céréales y...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 4·fr
    ...— Toute personne qui participera à un titre quelconque à la prépar...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 20·fr
    ...NE — 28 Février 1975 2) — Chapitre gérance : au lieu de : MRS Moh...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 32·fr
    ...uivant acte S.S.P rédigé par Maitre Mourad Massoudi 21 rue Bachir ...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 6·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER DES ETUDES Article Premier - Les instituts sup...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 9·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Dispositions générales Article premier. - L'eau...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 19·fr
    ...Leur titre de propriété ayant été égaré, ils ont formulé par devan...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 32·fr
    ...- L'immeuble dénommé «Nadia 16» objet du titre foncier n° 3993 Sid...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 21·fr
    ...titre N°242157 A l'Ouest : R. 53200 et actuellement la route de S...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 2·fr
    ...Les dividendes sont payés entre les mains des porteurs de titres a...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 37·fr
    ...s indivises faisant partie de titre foncier n° 56881 (devenu le n°...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 44·fr
    ...culé nommé «Essaada» sujet du titre foncier n°13755 Monastir, d'un...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 16·fr
    ...le titre foncier N° 134.734 appartenant au requérant; Au Sud : la ...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 3·fr
    ...— Les moniteurs et monitrices d'enseignement général de 2e catégor...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 12·fr
    ...ont tenus de déposer soit les titres soit les attestations d'immob...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 11·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 114. — Les grades ...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 7·fr
    ...e forclusion, à produire leur titre de créance dans un délai de 20...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 42·fr
    ..., des agglomérés des produits vitrés et leur commercialisation ; ...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 33·fr
    ...sous le nom «Baraka» objet du titre foncier 35585 Kairouan dont la...