Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ...nt constatées par des procès-verbaux figurant sur un registre tenu...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 11·fr
    ...Il est tenu un procès-verbal de soutenance paraphé par le présiden...
  • Journal Officiel·1987 / N°075·page 19·fr
    ...3 D, 500 Code de l'urbanisme - 1986 ... 2 D, 500 Consultation de l...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 20·fr
    ...r octobre 1973 Mohamed Hédi Gharbal, à compter du 1er octobre 1973...
  • Journal Officiel·1996 / N°025·page 6·fr
    ...e (hôpital Sadok M'kaddem de Jerba). Par décret n° 96-460 du 19 m...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ...— Points en territoire français - Tunis-Djerba, dans les deux sens...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 31·fr
    ...3 D, 500 Code de l'urbanisme - 1986 ... 2 D, 500 Constitution de l...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 19·fr
    ...3 D, 500 Code de l'urbanisme - 1986 ... 2 D, 500 Constitution de l...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ...Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la collectivité des O...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 38·fr
    ...hed - Gafsa Selon le procès-verbal en date du 5 avril 1980, enreg...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 4·fr
    ... recueillir les explications verbales ou écrites de ou des intéres...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr
    ...1°) l'avertissement verbal 2°) l'avertissement par écrit avec insc...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 8·fr
    ...nt consignés dans des procès-verbaux communiqués au ministre de l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 27·fr
    ...llage de terre nue située à Djerba Gouveren 2 parcelles de 1000 m2...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 7·fr
    ...u "hadj", établir les procès-verbaux de ses séances et suivre l'ex...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 18·fr
    ...t consignées dans des procès-verbaux établis et communiqués confor...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 8·fr
    ... du 1er juin 1969 Wassila Bouderballa, à compter du 1er juin 1969 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 15·fr
    ...Mohamed El Hédi Ben Messaoud Harbaoui, à compter du 1er novembre 1...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 16·fr
    ...a) l'avertissement verbal; b) l'avertissement avec inscription au ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 19·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...