Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 825 résultats pour ""ARD""
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 23·fr
    ...utes autres; 1°) laits « standardisés » titrant 30 grammes de mat...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 4·fr
    ... veiller à la tenue à la sauvegarde et à la mise à jour du fichier...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 14·fr
    ... | | | | | | | | Gardien | 149 000 | 154 615 | 157 73...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 14·fr
    ...dans le délai d'un an au plus tard à dater de la ratification de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 23·fr
    ...e Centrale de Tunisie au plus tard le 15 du mois. ### B) Fonction...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 35·fr
    ... «Permis Gabès - Djerba - Ben Gardane» autorisée par arrêté du Min...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr
    ...4 - Il représente l'institut à l'égard des tiers. 5 - Il conclut l...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 24·fr
    ...Justice de ladite ville, boulevard Farhat Hached. ## Mise à prix ...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 10·fr
    ... compter du 1er Avril 1962 El Mardassi El Hédi, à compter du 1er A...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 12·fr
    ...« Ardh Bouden », consistant en une rente propre à la construction,...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 15·fr
    ...Un jardin au même endroit, complanté de 17 arbres de différentes e...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 14·fr
    ...Pour arrêter une décision qu'elle soit à l'égard de tout travaille...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 22·fr
    ...ars 1962, la Société Esso Standard de Tunisie, S.A., de Nationalit...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 21·fr
    ...38 en qualité de non-résident gardent cette qualité quelle que soi...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 6·fr
    ...it dans la journée ou au plus tard dans les quarante huit (48) heu...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 9·fr
    ...ieur des maisons des cours ou jardins (Article 1er du règlement sa...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 12·fr
    ...ement de location conserve la garde du véhicule au sens de l'artic...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 12·fr
    ..., à compter du 1er avril 1965 Bardaoui Abderrazak, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 18·fr
    ...dont le siège est à Paris, 112 Boulevard Haussmann, au profit de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 26·fr
    ...Monsieur Gérhard Epp est nommé Gérant de la société avec les pouvo...