Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 23·fr
    ... du 18 octobre 1975 Jendoubi Moulali, à compter du 18 octobre 1975...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 21·fr
    ...OMET et sis à Megrine rue El Fouladi. Faire les oppositions évent...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 44·fr
    ...e par suite d'une côté Fethi Boulaaba elhnid et d'autre Mouldi Abi...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 13·fr
    ...m, à compter du 1er mai 1965 Moulad Ali Radia, à compter du 1er ma...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 65·fr
    ...'actif soit 2.837 D.500 par annulation sur la réserve extraordinai...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 5·fr
    ...es en forme de pyramide rectangulaire. Art. 3. - Les taxes munici...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 13·fr
    ...En leur milieu un hall rectangulaire qui ouvre sur une salle à man...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 8·fr
    ...s aussi de la présentation (régularité du trait-écritures-Lavis et...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 6·fr
    ...rbal de ses délibérations l'annulation de l'ensemble des épreuves ...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr
    ...e garantissant les risques découlant de la responsabilité dans le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 28·fr
    ...e commerce consistant en une Boulangerie située à Sidi Amor Bou-Ha...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 5·fr
    ... octobre 1974 Abdallah Abdel Moula Mouslem, à compter du 1er octob...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 3·fr
    ...— A l'exception des marchands ambulants, tout commerçant distribut...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 12·fr
    ...ages de participation des cotitulaires de ce permis seront comme s...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 29·fr
    ...3, rue d'Alger (Maître René AZOULAY). Une propriété immatriculée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 39·fr
    ... compter du 12 novembre 1971 Boulaabi Taibb, à compter du 2 novemb...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 7·fr
    ...Avant la désignation du titulaire du marché, il lui est défendu de...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 12·fr
    ...e nationalité tunisienne et titulaires du Brevet Élémentaire ou du...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 5·fr
    ...— Sont autorisées les manipulations suivantes : — mélanges de jus...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 25·fr
    ...Les titulaires d'actions nominatives ou au porteur doivent posséde...