Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 38·fr
    ...e Yougoslavie-Tunis Avis de Décision Modification des statuts L...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 29·fr
    ...1122205W Aux termes de la décision extraordinaire du 14 février 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 24·fr
    ...Première décision : L'approbation de l'extension de l'activité de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°106·page 2·fr
    ...2021T01076SANB2 --- Décisions prises par l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·2010 / N°081·page 25·fr
    ... aptes à lui fournir des éclaircissements susceptibles d'enrichir ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 8·fr
    ...— Les réclamations sont immédiatement transmises pour décision à u...
  • Annonces Légales·2012 / N°134·page 30·fr
    ...Premier décision : L'approbation de l'augmentation du capital de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 36·fr
    ...1328066/S/A/M/000 Suivant un procès-verbal de la décision Collect...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 60·fr
    ...# EXTRAIT D'une décision des associés à l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 19·fr
    ...1) annulation de la décision prise par l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 38·fr
    ...253301-34 Aux termes du procès-verbal des décisions de l'associé ...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 25·fr
    ...ures, un certificat médical précisant la nature de la maladie et s...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 6·fr
    ...— Les décisions du comité de recours, institué par le décret n° 82...
  • Annonces Légales·2022 / N°021·page 3·fr
    ...2022X00210SRLB2 Avis aux créanciers suite à une décision de réduc...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 61·fr
    ...2- Examen du sort réservé à la «SEDATS» et prise des décisions app...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 40·fr
    ...Tour Narcisse App, 3-5 Montplaisir, Tunis 1073 Matricule fiscal :...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 18·fr
    ...orer un programme d'actions précis en vue d'assurer l'application ...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 29·fr
    ...Toutefois, par décision de l'Assemblée Générale du 31 octobre 1956...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 18·fr
    ...ats ayant fait l'objet d'une décision de dissolution avant l'expir...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 5·fr
    ...r le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...