Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 34·fr
    ...L'enchère ne peut être effectuée que par avocat après consignation...
  • Journal Officiel·1988 / N°016·page 14·fr
    ...it du procès-verbal du tirage effectuée le 3 février 1988) | Ter...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 25·fr
    ...a - Les avances autorisées effectuées par le comptable public. b -...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 6·fr
    ...rs au moins 5 ans de services effectifs dans le grade de hajeb. U...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 25·fr
    ...- les opérations de mise à la consommation devront être effectuées...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 35·fr
    ...le passage s'effectue à travers la première salle. 1ère partie : ...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 19·fr
    ...- Aucun aéronef n'est admis à effectuer du travail aérien s'il n'a...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 15·fr
    ...En cas de défaillance, et si ces travaux ne sont pas effectués au ...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 24·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°085·page 14·fr
    ...Peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. 2021X010...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 6·fr
    ...riginal du procès-verbal pour effectuer les formalités juridiques ...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 2·fr
    ...s dûs aux militaires d'active effectuant des stages de formation o...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 11·fr
    ...Le remboursement sera effectué dans les conditions acceptées par l...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 28·fr
    ...- d’effectuer toutes missions ou enquêtes particulières à caractèr...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 19·fr
    ...Les dépôts légaux ont été effectués au greffe du tribunal de premi...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 14·fr
    ...du 15 octobre 1976, à effectuer les opérations de négociation de d...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 15·fr
    ... ainsi que l'état des travaux effectués par l'intéressé. Art. 6. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 7·fr
    ...sus, le permissionnaire devra effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 2·fr
    ... moins quinze ans de services effectifs. (7e nouveau). — sur dema...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 13·fr
    ...xpédition et/ou de réceptions effectuées par les mêmes installatio...