Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 17·fr
    ...Le preneur exploitera le fonds de commerce dont s'agit à ses risqu...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 15·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 61·fr
    ...Il s'agit d'un terrain destiné à la construction dont le numéro fo...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 34·fr
    ...ronçons de façon à déployer longitudinalement ces tronçons au-dess...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 16·fr
    ...Il s'agit de sa veuve Nafisa Mekni et de ses fils, dont Alrshda Hu...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 17·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle indivise, mais lotie, d'une superficie de...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 9·fr
    ...contrat du marché, 3) s'il s'agit d'un marché de fourniture de bi...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole sis à Eddewibet sud Ouled Haffouz ...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un terrain clôturé de tous les côtés, sis à route de M...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un espace entièrement achevé, de 36 m de long et 26 m ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 27·fr
    ...iciaire du jugement dont il s'agit. Contre les succombants : Héri...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 26·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2021 / N°068·page 7·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole contient des arabes d'olives situé...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 27·fr
    ...il s'agit d'un terrain situé sur la route de Houmet Souk et Milita...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 18·fr
    ...Il s'agit du bien immobilier objet du titre foncier n°18840 Ariana...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 2·fr
    ...nnaître les sûretés dont il s'agit, à moins qu'au cours du dit dél...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 68·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis à la route Tunis Km 3 impasse Gaddour r...
  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 40·fr
    ...is à Zarmadine Monastir; Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel ...
  • Journal Officiel·1978 / N°016·page 21·fr
    ...ales suivant leur direction longitudinale. Le présent avis fera c...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un bâtiment moderne totalement équipé, d'une surface c...