Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 2·fr
    ...de terre nue d'une superficie globale de 21 ha. 68 a. 08 ca. se dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 2·fr
    ...— d'élaborer, au niveau global, les perspectives et les programmes...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 52·fr
    ... l'immeuble est d'une manière globale en bon état. 4- La Mise à p...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 9·fr
    ...vail et fixant l'augmentation globale des salaires durant la pério...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 4·fr
    ... marin du Golfe de Gabès sont globalement prises en compte au titr...
  • Journal Officiel·1993 / N°023·page 9·fr
    ...ssus perçoivent une indemnité globale mensuelle égale à une fois e...
  • Journal Officiel·1987 / N°024·page 3·fr
    ...ans la limite d'un contingent global de 3.220 tonnes. Art. 2. — E...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 31·fr
    ...et fixation de l'augmentation globale des salaires durant la pério...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 16·fr
    ...e de 10 DT chacune, à un prix global de 132.000.000DT, soit 163,42...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 11·fr
    ... en service détaché, une note globale chiffrée exprimant : - son ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 13·fr
    ...le à construire d'une surface globale soit 9980 m² (référence d'in...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 15·fr
    ... doivent présenter un tableau global faisant ressortir la physiono...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 17·fr
    ...mprunt était souscrit dans sa globalité. Amortissement et rembour...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 14·fr
    ... dans le cadre d'un programme global établi à l'avance, au sein de...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 52·fr
    ...it apport par voie de cession globale suivant acte d'apport en dat...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 9·fr
    ... parcelle 70 d'une superficie globale de 3381 m², situé à sidi Bou...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 44·fr
    ... «TURKI III» d'une superficie globale de 26220m² et compose de tro...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 5·fr
    ...article 92) au titre d'un crédit global sera réparti au cours de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 41·fr
    ...d'un terrain d'une superficie globale d'environ 3255 m² sur lequel...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 38·fr
    ...Il est d'une superficie globale de 15387 m2, la superficie constru...