Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°076·page 11·fr
    - La nomination de Monsieur SMIRI Adel porteur de C.I.N. n° 005907...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 31·fr
    ...La Société est gérée par Monsieur Sofiane Boussetta. Dépôts : 2 e...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ouanane Ali, ingénieur...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Fethi, adjoin...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 49·fr
    ...B2744012004 Monsieur Belgacem Ben Khaled administrateur judiciair...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 16·fr
    ...Article 4 (nouveau) — Le droit de jouissance de la pension de retr...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 219·fr
    ...Considérant que la loi organique précitée prévoit dans son article...
  • Journal Officiel·2016 / N°086·page 20·fr
    ...Monsieur Noureddine Sayadi est nommé administrateur représentant l...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 19·fr
    ...**Par décret n° 2011-4279 du 24 novembre 2011.** Monsieur Mouldi ...
  • Journal Officiel·2021 / N°100·page 20·fr
    ...ation du 20 octobre 2021.** Monsieur Hamma Saidi est nommé membre...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 102·fr
    ...pensions et accessoires | | | | Objet de la prestation : pen...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 11·fr
    ...Monsieur Ben Yemna Sami, est nommé gérant et Monsieur Maâmri Hass...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 29·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Tahar Ali Agent Techni...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 42·fr
    ...Et d'après la requête datée du dix juin 1965, présentée par Monsie...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 9·fr
    ...Balayage à sec devant les habitations ainsi que le jet sur la voie...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 33·fr
    préalable une autorisation de Monsieur le gouverneur de Sfax. Dat...
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 13·fr
    ...Les copropriétaires sont considérés solidaires pour le paiement de...
  • Journal Officiel·2016 / N°013·page 10·fr
    ...- Monsieur le délégué de Sfax Ville : président, - Monsieur le com...
  • Journal Officiel·2018 / N°009·page 5·fr
    ...Monsieur Moez Khammassi, administrateur de greffe, est chargé des ...
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 7·fr
    ...Cette autorisation est considérée comme une renonciation du droit ...