Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2013 / N°063·page 16·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Béchir Ghalioune une dérogation pour exe...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 12·fr
    ...Elles sont soumises pour homologation aux Secrétaires d'État aux F...
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 9·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé a rang et prérogatives de chef de...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 6·fr
    ...t fixe les modalités de la subrogation au créancier ainsi que la p...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 14·fr
    ...tes pris dans le cadre des prérogatives qui lui sont dévolues. Ar...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 19·fr
    ...ale par lui désignée et par dérogation aux dispositions du présent...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 22·fr
    ... nouveau rempli; et b) sauf dérogation accordée par les services c...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 99·fr
    ...otamment leur grade et les prérogatives inhérentes à leurs fonctio...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 51·fr
    ...e du 17 juin 1997 portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·2020 / N°055·page 8·fr
    ...Une prorogation des calendriers de paiement peut être accordée san...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 6·fr
    ...tosanitaire, d'analyse, d'homologation et des autorisations provis...
  • Journal Officiel·1996 / N°084·page 7·fr
    ...u 7 octobre 1996, portant homologation des rapports définitifs de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 48·fr
    ...Cette dérogation ne vaut pas pour les matières classées comme dang...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 3·fr
    ...e et des Mines Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2002 / N°047·page 14·fr
    ...7 du 3 juin 2002, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 17·fr
    ... matières enseignées des interrogations écrites, orales du pratiqu...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 93·fr
    ...entreprises n'accordent une dérogation pour un emballage spécifiqu...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 109·fr
    ...réunion et en acquiert les prérogatives. Article 70 : La commissi...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 239·fr
    ...13 décembre 2017, portant homologation du procès-verbal de la comm...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 6·fr
    ...Les actes autorisant ces dérogations devront obligatoirement préci...