Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 2·fr
    ...- la nomination des membres du conseil d'administration qui sont :...
  • Journal Officiel·2018 / N°088·page 5·fr
    ...Monsieur Soufien Soussi, administrateur conseiller, est chargé des...
  • Journal Officiel·2025 / N°133·page 34·fr
    Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 4 novembre 2...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 3·fr
    ...— Le Premier ministre est chargé de l'exécution du présent décret ...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 3·fr
    Arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncière...
  • Journal Officiel·2024 / N°023·page 6·fr
    Par arrêté du ministre des affaires sociales du 1er février 2024. ...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 25·fr
    ...Le ministre des technologies de la communication et de l'économie ...
  • Annonces Légales·2004 / N°041·page 17·fr
    - Examen du rapport du conseil d'administration sur l'exercice 200...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 5·fr
    ...Pour le conseil d'administration 2004G2505SANB2 Mise à jour des s...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 14·fr
    ...- Le constructeur ou son mandataire qui présente de nouveaux instr...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 16·fr
    ...Le Président de la République ; Sur proposition du ministre de l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...Tunis, le 5 janvier 1976 Le Premier Ministre HÉDI NOUIRA # MINIS...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 4·fr
    ...Le Ministre de l'Intérieur; Vu le décret N° 75-304 du 17 juin 197...
  • Journal Officiel·2012 / N°027·page 5·fr
    ...Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue, à Monsieur F...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 45·fr
    ...enregistré à Tunis le 9 mai 1983, volume 871, série ter, case 330,...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 25·fr
    ...## TITRE II ### LES ADMINISTRATEURS GENERAUX DES DOMAINES DE L'ETA...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 3·fr
    2006, quittance n° M000929, enregistrement n° 06800913, le premier...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 2·fr
    ...III - Conseil d'administration : Le premier conseil d'administrat...
  • Annonces Légales·2018 / N°058·page 20·fr
    ...de l'assemblée extraordinaire en date 25 décembre 2018, enregistré...
  • Journal Officiel·2020 / N°101·page 2·fr
    ...2285 Arrêté du ministre des transports et de la logistique du 7 oc...