Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 12·fr
    ...IS N° 11.430 Suivant procès-verbal dressé le 14 avril 1967 à 11 H...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 21·fr
    ...Les procès-verbaux ont été enregistrés le 17 juillet 1975 à la rec...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 6·fr
    ...ital Aux termes d'un procès-verbal en date à Tunis du 29 juin 196...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 19·fr
    ...on de Nefissa Ben Hadi Hedi Charbagi et Hammadi Ben Haïfi Ammar El...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 23·fr
    ...— Du procès verbal d'une délibération prise le 2 janvier 1973 par ...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr
    ...--- ## AVIS AUX ACTIONNAIRES Suivant procès verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 25·fr
    ...r Septembre 1972 Abdelkader Guerbaâ, à compter du 1er Septembre 19...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 11·fr
    ...Il est dressé procès-verbal de la réunion du conseil de discipline...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 23·fr
    ...du 1er janvier 1970 Mustapha Barbana, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 11·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 10·fr
    ...des stagiaires, - les procès-verbaux des réunions du conseil pédag...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 8·fr
    ... à l'établissement de procès-verbaux qui sont transmis, par le gro...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 23·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal enregistré à Tunis A.C.I. le 8 f...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 2·fr
    ... né le 24 novembre 1927 à Tébourba. A perdu la nationalité tunisi...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 21·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de ladite Assemblée ont été dépo...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr
    ...N° 60 D'un procès-verbal d'une Assemblée Générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr
    ...Le gérant N° 325 Suivant le procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 6·fr
    ...hyala de la délégation de Tébourba du gouvernorat de l'Ariana ayan...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ...t consignées dans des procès verbaux portés sur un registre spécia...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 37·fr
    ...rombalia (désigné par procès-verbal de signification sous le n° 33...