Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 51·fr
    ... Khérreddine N° 36 à Sfax, stipulant qu'il offre une surenchère s'...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 3·fr
    ...6°) Toutes autres recettes découlant de l'exercice normal de la mi...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 13·fr
    ...rt, le débarquement et la manipulation des mollusques bivalves viv...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 5·fr
    ...es est ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme d'études appro...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 37·fr
    ...énéral, Monsieur Rachid ABDELMOULA, en qualité de liquidateur en l...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 24·fr
    ...L'accumulation du capital. Le recrutement des travailleurs. Les mo...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 24·fr
    ...(°) Annulation de la résolution prise à l'Assemblée Générale Extra...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 39·fr
    ...é à Responsabilité Limitée « Boulangerie Poiesi et Cie » au capita...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 44·fr
    ...Une parcelle de terre rectangulaire sise à Monastir y contenant un...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 21·fr
    ...ménagée au moins une gorges annulaire communiquant avec ladite cha...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 5·fr
    ...Le cas échéant, l'indemnité qui est cumulable avec la prime de ren...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 9·fr
    ...L'irrégularité ou la perte de la lettre de voiture n'affectent ni ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 5·fr
    ...1) être titulaire du baccalauréat. Tunis, le 18 mars 1994. Le Mi...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 23·fr
    ...## DESIGNATION DU BIEN A VENDRE La totalité de la boulangerie, si...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 9·fr
    ...nis, le fonds de commerce de boulangerie pâtisserie, sis à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 3·fr
    ...La circulation et l'exposition à la vente de matériel végétal sont...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 12·fr
    ...compter du 1er juillet 1976 Boulafane Ouahida, à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 8·fr
    ...'incapacité, à condition de régulariser cette situation pendant ce...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 23·fr
    ...« Société Tunisienne de l'Accumulateur », dont le siège social est...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 15·fr
    ...3 sous le N° 87, Monsieur GALLOULA JACQUES a cédé à Monsieur MOHAM...