... des observations écrites ou verbales présentées par les parties. ...

...DA SHOTZE MED SALAHRESEME | CHIRBAOTZ JESEM | SHARBI WAFA | MR BOH...

...is, constatées par un procès-verbal dont copies certifiées conform...

...— 2 exemplaires du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 30 sep...

...Salah Bouderbala, à compter du 1er janvier 1964 Abdelaziz Ayed, à ...

...--- **DEPOTS** - Deux procès-verbaux de l'Assemblée Générale Ext...

...lah El Medjeri et Othman ben Sorba, notaires à Téboursouk. N° 1.0...

...es déclarations de locations verbales dûment enregistrées, soit pa...

...criptions d'architecture et d'urbanisme applicables dans la zone d...

...Délegation de Sned, djebel Orbata (TF 277298), djebel Sned (TF 277...

...constatées dans des procès - verbaux établis par le secrétaire gén...

...— Le produit des procès-verbaux et vacations. — Le produit des am...

...Elles donnent lieu à l'établissement de procès-verbaux qui sont tr...

...latif à l'architecture et à l'urbanisme, ensemble les textes qui l...

...Les résultats sont consignés dans un procès-verbal. Art. 10. - Po...

...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...

...s et voisins, et de toute perturbation du fait de l'un des membres...

...za, né le 10 novembre 1939 à Korba est autorisé à substituer à son...

...ont consignés dans un procès verbal. Toutefois, il peut être fait...

...Korba et Beni Khalled - Dj. Labiadh - les grottes des chauves-sour...