Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 10·fr
    ...Les objections seront acceptées au local du fonds de commerce indi...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 12·fr
    ...e service de la pension et ses accessoires. La contribution de l'e...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 12·fr
    ...ée par lettre recommandée avec accusé de réception dans une envelo...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 5·fr
    ...Les oppositions seront accordées pendant les 20 jours qui suivent ...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 6·fr
    ...Les oppositions seront acceptées auprès de la venderesse Madame No...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 93·fr
    ...ERID B AMOR B | YOUSFI MOEZ | BACCARI MOHAMED ALI B SAL | | BEN ...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 69·fr
    ...OUCHI MOKHTAR | KHALFA ADEL | BACCOUCHI RIADH | MLIK YASSMINA | |...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 2·fr
    ...électricité, en eau potable et accessoires. Les équipements de tr...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 21·fr
    ...**Objet :** Exploitation d'un garage et accessoires vente et achat...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 14·fr
    .... - Autorisation d'exercice : Accord du ministère de la culture, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 21·fr
    ...Les oppositions seront acceptées à partir de la publication de la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 13·fr
    ...L'acceptation de la démission de Mr. Maher Ben Ahmed de ses foncti...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 20·fr
    ...mise ladite augmentation a été accordée à la Société en date du 22...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 30·fr
    ...El Habib Ben Ali El Fadhel qui accepte son fonds de commerce à usa...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 37·fr
    ...usion seront considérées comme accomplies par la société Forum Gro...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 56·fr
    ...2/ L'étage couvrant 115m², indépendant à accès individuel est comp...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 32·fr
    ...- L'acceptation d'un nouveau actionnaire Mr Fouazi B. Saad B. Ali ...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 37·fr
    ...Toute les oppositions sont acceptées dans le délai légal entre les...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 12·fr
    ... par laquelle les associés ont accordé la cession de parts entre l...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 5·fr
    ...# MINISTERE DES FINANCES Décret n° 98-383 du 10 février 1998, acc...